17/06/2008

Femmes au top des entreprises, quelle

headcyber« Femmes au top des entreprises, quellevaleur ajoutée ? »Bruxelleslundi 23 juin 2008 Les femmes ont aujourd’hui le même niveau de formation que les hommes.Cependant, dans leur parcours professionnel, il apparaît qu’elles rentabilisent moins bien leurs diplômes que ces derniers, en raison de la difficulté d’accéder à certains emplois, notamment aux postes les plus élevés.Les femmes ne disposent-elles pas de qualités à diriger qui pourraient constituer un atout important pour les entreprises ou bien ils’agit une fois encore des stéréotypes ? Que faut-il faire pour propulser les femmes au top ?C’est entre autres à ces questions que répondront Jean-Claude Daoust et Dominique Estenne.Venez donc les écouter et discuter avec eux, ce lundi 23 juin 2008 à 12 heures au Parlement bruxellois - salle 323. Rue du Lombard, 69 à 1000 Bruxelles. Céline FREMAULTDéputée bruxelloise et à la Communauté françaisePrésidente nationale des Femmes cdH 12h15 : Accueil des invités, par Céline FREMAULT, Députée bruxelloise et à la Communauté française et Présidente de l’asbl « Femmes et Société ».12h30 : « Femmes au top des entreprises, quelle valeur ajoutée ? », Débat animé par Danielle CARON, Députée bruxelloise en présence de Dominique Estene , Présidente de la commission Femmes et Entreprises du CFFB et de Jean-Claude DAOUST, Président honoraire FEB, Administrateur délégué Daoust Interim.13h15 : Débat avec la salle.13h30 : Conclusions.13h35 : Drink convivial (sandwichs prévus).Inscription souhaitée avant le 21 juin 2008 auprès de Sylvie MBOMBO par tél : au 02/238 01 45, par fax : 02/238 01 29 ou par mail :femmesetsociete@gmail.com • Une organisation de l’asbl « Femmes et Société », Rue des Deux Eglises, 41 à 1000 Bruxelles.

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Nouveau décret relatif aux aides à la recherche en Wallonie : un outil moderne adapté aux besoins des entreprises

photosimonetlittleLettre d'information - lundi 16 juin 2008 1. Nouveau décret relatif aux aides à la recherche en Wallonie : un outil moderne adapté aux besoins des entreprisesSur proposition de la Ministre de la Recherche et des Technologies nouvelles de la Région wallonne, Marie-Dominique SIMONET, la commission recherche du Parlement wallon a adopté le 10 juin 2008 le décret relatif au soutien de la Recherche, du Développement et de l’Innovation en Wallonie. Le vote définitif sur ce texte interviendra le 26 juin.Cette approbation fait suite au feu vert donné par l’Union européenne, à la consultation du Conseil d’Etat, et à la décision du Gouvernement wallon du 8 mai 2008.En Région wallonne, les aides à la recherche et au développement sont actuellement régies par le décret du 5 juillet 1990. Depuis lors s’est produite une triple évolution du paysage de la recherche, du développement et de l’innovation en Wallonie.Premièrement, ce paysage a évolué afin de s’adapter au contexte économique et technologique mondial, marqué par l’intensification des partenariats et des réseaux internationaux, par la circulation du savoir et de l’information, par le développement d’activités économiques au sein des universités et autres organismes de recherche.La deuxième évolution correspond aux modifications successives du paysage institutionnel belge qui ont conduit à davantage de responsabilités pour les Régions dans leur capacité de mener à bien une politique de soutien de la recherche et de l’innovation.Parallèlement, les sources provenant de l’Union européenne se sont significativement intensifiées, tant au travers des cofinancements par les fonds structurels que par le financement direct, principalement au titre des programmes-cadres en matière de recherche et développement.La troisième évolution, d’ordre juridique, porte sur les dispositions européennes relatives aux aides d’État en matière de recherche, de développement et d’innovation, en particulier l’Encadrement Communautaire publié le 30 décembre 2006.Le présent projet de décret tient compte de cette triple évolution et de l’avis rendu par le Conseil de la Politique scientifique.Les principales nouveautés contenues dans l'Encadrement Communautaire de2006 ont été intégrées dans le projet de décret. On citera notamment :• la volonté de stimuler davantage les partenariats entre entreprises, en particulier les PME, et entre entreprises, Universités, Hautes Ecoles et centres de recherche, notamment dans le cadre des partenariats d’innovation technologique. Dans ces cas de figure, les entreprises bénéficient de taux majorés de 10 à 15% ;• le soutien aux jeunes entreprises innovantes ;• l'introduction d'aides pour l'innovation, exclues auparavant ;• l'aide pour couvrir les frais relatifs aux brevets dans les universités, PME et centres de recherche.• pour les activités relevant du développement expérimental, la possibilité pour plusieurs entreprises ou un partenariat d’innovation technologique de choisir entre la subvention et l’avance récupérable.Le projet de décret reprend également les définitions contenues dans l'Encadrement Communautaire de 2006, notamment en ce qui concerne les stades de recherche, et précise les dépenses admissibles.Le taux des subventions aux organismes publics de recherche, aux Universités et aux unités des Hautes Ecoles reste fixé à 100 %. Les subventions aux centres de recherche agréés sont portées à 75 %, notamment pour les activités industrielles et le développement expérimental, le financement de brevets, la guidance et la veille technologique, l'engagement temporaire de personnel… Selon Marie-Dominique SIMONET, ce nouveau décret favorisera les partenariats technologiques et optimalisera les moyens en matière de recherche et développement. Il constitue par ailleurs un outil moderne adapté aux besoins des entreprises, ce qui soutiendra et favorisera la création d’activités nouvelles. 2. Les nouvelles orientations de la politique internationale de la Région wallonne et de la Communauté française La Ministre des Relations internationales de la Communauté française et de la Région wallonne, Marie-Dominique SIMONET a présenté à Bruxelles le vendredi 30 mai 2008 la mise en œuvre des nouvelles orientations de la politique internationale de la Région wallonne et de la Communauté française selon 4 axes. Concrétisation de la note de politique internationaleElaborée en collaboration avec l’Administration et les opérateurs, une note de politique internationale a été approuvée par les Gouvernements en août 2006. Selon la Ministre des Relations internationales, cette note répond d’une part aux besoins de développement international des opérateurs wallons et bruxellois et poursuit d’autre part l’effort de solidarité et de partenariat avec les pays en développement. 3 objectifs ont été redéfinis : l’acquisition de nouvelles connaissances dans le cadre de contacts avec des partenaires étrangers, la création d’activités par l’international et un appui au développement du Sud par une coopération axée sur le facteur humain et les connaissances. La mise en œuvre de cette nouvelle politique a ainsi permis une ouverture vers de nouveaux pays émergents, tels que la Chine, le Brésil, le Chili, et d’autres pays non-francophones à fort potentiel de partenariat tels que la Suède, le Japon ou encore l’Irlande. Elle s’est traduite par une réorientation des programmes existants ou par la mise en place de dispositifs nouveaux : de nouveaux outils ont été lancés pour la mobilité internationale des jeunes et l’apprentissage des langues ; la dimension scientifique et technologique est désormais présente dans l’ensemble des accords bilatéraux ; une attention plus particulière est également donnée à la présence des acteurs culturels sur les marchés importants.Programmes opérationnelsLes nouveaux outils s’organisent désormais suivant 5 programmes « Nord » et 2 programmes « Sud ». Pour les premiers, on notera l’augmentation substantielle des offres de stages à l’étranger, à travers, notamment, un nouveau programme de stages en entreprises destiné aux futurs diplômés en gestion. De nouvelles bourses « WBI.World », en phase avec les pôles de compétitivité du Plan Marshall, ont également été crées à l’intention des chercheurs universitaires. Au total, ce sont 200 nouvelles possibilités de stages qui viendront s’ajouter aux 1600 bénéficiaires annuels des échanges de jeunes gérés par les Relations internationales Wallonie-Bruxelles. Les moyens mis à la disposition des opérateurs culturels ont également été augmentés : plus de 400.000 € ont ainsi été ajoutés au budget culturel (2 ,7 millions €), dans le but d’assurer la présence des créateurs et opérateurs de Wallonie-Bruxelles sur les marchés les plus importants. Depuis, deux ans, le système a été mondialisé. Dans un souci de meilleur service aux usagers, le CGRI-DRI a mis en place un système de guichet unique dans secteurs clés : les bourses – via le portail internet WBI.BE/Bourses -, la culture – via le portail WBI.BE/Culture -, et la coopération au développement – via le portail WBI.BE/Coop. Les deux programmes « Sud » portant sur « le développement par les connaissances » et « l’appui aux acteurs de la solidarité » ont également fait l’objet de recentrages géographiques (sur 12 pays prioritaires) et sectoriels. Les secteurs prioritaires de la coopération seront désormais l’éducation (et, en particulier, la formation professionnelle), la sécurité alimentaire, la gestion de l’eau et le développement culturel.Synergies Communauté-RégionLa création de la WBI par la fusion des relations internationales de la Communauté française et de la Région wallonne, d’ores et déjà votée par les 2 parlements, sera opérationnelle au plus tard le 1er janvier 2009. Les objectifs de ce nouvel organisme sont : harmonisation des statuts et des conditions de travail du personnel, simplification du service à l’usager, l’attractivité vis-à-vis de l’étranger, la cohérence de la politique extérieure et la complémentarité des moyens d’action. Grâce à un renforcement des synergies et des collaborations, le réseau des représentations à l’étranger se verra consolidé par l’étendue de sa couverture géographique. Le nombre de diplomates sera quant à lui réduit.Aspects budgétairesLa mise en œuvre de la note de politique internationale se fait dans un contexte budgétaire totalement maitrisé. Sur 4 ans, de 2004 à 2008, la dotation du CGRI a augmenté de 11,19%, c.à.d. une moyenne de 2,8% par an. Le budget de la DRI a quant à lui évolué de 2,6% par an en moyenne. Cela n’a pas empêché des initiatives nouvelles telles que la Fusion CGRI-DRI, un réinvestissement net de 400.000€ dans l’export culturel depuis 2006, une croissance de coopération bilatérale supérieure à la norme croissante du budget, une augmentation de la contribution à l’aide publique au développement de la Belgique, les appels à projets sur la citoyenneté européenne ou encore des moyens supplémentaires pour « Tremplin Jeunes ». Selon Marie-Dominique SIMONET, la Région wallonne et la Communauté française ont un besoin vital d’ouverture sur l’extérieur pour leur propre développement, mais aussi pour contribuer au développement des pays partenaires du Sud. Pour cela, il faut disposer d’outils souples et efficients.

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La Lettre de l'ADEPS, #10

2442Ne perdez pas le nord !Du 25 au 28 juin, les 4 jours d’orientation drainent les accros des parcours "balisés" dans les grands paysages de l'Ardenne !Cet événement est ouvert tous publics, aussi bien les néophytes, désireux de s'initier en douceur à la lecture de carte sur le terrain, qu'aux élites, rompus à toutes les ficelles de l'orientation !Une magnifique occasion de larguer les amarres : dépaysement garanti !Infos2483Pédale douce Le 28 juin, mettez-vous en roue libre : le premier Beau Vélo de Ravel de la saison aura pour point de départ le centre ADEPS Le Grand Large à Péronnes (près de Tournai) : randonnée cycliste radio-télédiffusée, ambiance chaleureuse garantie ! Et pour clôturer en beauté, concert gratuit d'Axelle Red ! 2578Classe 6 sportive : les finales à Chevetogne !Classe 6 sportive sensibilise les élèves de 6e année primaire aux bienfaits d’une pratique sportive régulière. Endurance, force, souplesse, détente : tous les établissements scolaires peuvent participer ! Au terme de 24 journées de qualifications organisées dans l’ensemble des provinces de la Communauté française, plus d’une centaine de classes participeront aux finales de Chevetogne organisées les 25, 26 et 27 juin 2008. Bienvenue aux parents et aux échevins du sport, venus soutenir les valeureux finalistes ! 2322La revue Clés pour la forme Publiée de 2003 à 2007, la revue Clés pour la forme a proposé articles et dossiers didactiques, livres et site web, à l'attention des enseignants et entraîneurs. Chaque numéro pouvait et peut toujours être commandé sous forme imprimée, au prix de 5 €, auprès de l'un des Centres de conseil du sport de l'ADEPS. Désormais, il vous est aussi loisible de télécharger le contenu de chaque numéro paru sous forme de fichiers PDF : en un clic de souris, vous accédez à plusieurs centaines de pages d'informations pratiques, transposables sur le terrain !

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10/06/2008

En...Quête de sens : Interculturalité : Un lieu où articuler nos diversités !

EQS_hainaut_18juin

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09/06/2008

Historique du Mont Saint Aubert

Historique du Mont Saint AubertL'histoire du Mont est teintée de mysticisme. Depuis la nuit des temps, l'homme y vénère ses croyances. Ne rapporte-t-on pas que les druides célébraient l'équinoxe du printemps en cueillant le gui dans les bois du Mont Minerve ?Avec le christianisme, le culte de Minerve fait place à celui de la Trinité et le tertre prend l'appellation de Saint-Aubert, Evêque de Cambrai au VII e siècle.Durant le Moyen Age, la tradition évoque la présence d'un pèlerinage qui rendait au Mont de la Trinité. Vers le XII e Siècle, les « manants du Saulchoir plantèrent une statue de la Vierge au sommet du tumulus païen »A la lecture de textes anciens, la hauteur du site décourage des pèlerins qui prennent l'habitude de faire une halte pieuse devant la Vierge du Tumulus (chapelle Notre-Dame de la Tombe à Kain) et le culte de Notre-Dame détrône pour un temps le pèlerinage en haut du mont.Au XIV e siècle, la secte fanatique des Flagellans prétend obtenir des miséricordes à condition de gravir le mont pieds nus, coiffés d'un chapeau noir et munis d'un fouet. Les habitants des villages limitrophes viennent progressivement grossir ce groupe pour finalement constituer une procession.De nos jours, les randonneurs remplacent les pèlerins. Par milliers, ils arpentent les chemins et les sentiers du Mont. Au sommet, ils découvrent les trésors cachés du magnifique panorama offert par la situation naturelle de la petite montagne tournaisienne. Une véritable carte postale de l'Escaut et de Tournai avec vue sur la France et la Flandre

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A.L’église du Mont St Aubert:La paroisse du Mont St Aubert existe depuis plus de 8siècles (depuis 1167).Un peu plus tard, une chapelle fut construite pour honorer la Vierge. Aujourd’hui, une église a été érigée à la place de la Chapelle: ses origines remontent à1774 et elle fut agrandie en 1786.Elle fut reconstruite après un incendie en1850.A l’arrière-gauche de l’église fut implanté un petit cimetière; de nombreux poètes y sont enterrés: c’est pour cela qu’on appelle le « Jardin des poètes ».

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B.L’histoire du Mont:A l’origine, le Mont St Aubert s’appelait Mont Minerve. On l’appelle aussi Mont de la Trinité à cause du pèlerinage connu depuis le 14e siècle. En481, c’est au pied du Mont que mourut Childéric, père de Clovis. Le Mont St Aubert a fait partie de la Châtellenie d’Ath jusqu’en 1669.Lorsque Louis 14 conquit la région il fait adjoindre le Mont St Aubert à la banlieue de Tournai. En 1701 le village est intégré au Tournaisis.

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C. Le Mont aujourd’hui:Maillon détaché de la chaîne de collines, le Mont Saint Aubert surveille une large portion du Tournaisis. Il culmine jusqu’à147 mètres et on découvre l’un des plus beau Panorama de Belgique. Le Mont compte +-1333habitants et a une superficie supérieure à celle de Tournai (884 hectares)

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D. Atouts touristiques:- Le chemin des poètes.Le chemin des poètes (qui descend du côté ouest de l’église)a été créé à l’initiative de Géo Librecht. Ce sont les inscriptions sur des pierres de phrases d’écrivain et de poètes qui fait l’originalité de ce chemin. Chaque année au mois de mai est organisée une ducasse aux poètes. L’ancienne maison communale sert aujourd’hui de galerie d’art et a été rebaptisée» le relais des artistes»

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- La tradition du lundi de Pâques.L’origine de monter le Mont St Aubert avec un bâton trouve sa source dans une pratique religieuse. Au milieu du 14e siècle, la jeunesse Tournaisienne allait le lundi de Pâques au Mont de la Trinité (Mont St Aubert) fêtant par cette promenade la résurrection du Seigneur. Au fil des siècles, d’autres manifestations vinrent s’adjoindre à la marche à bâton du mont. C’est ainsi qu’à partir du 14e siècle, après être monté au sommet du Mont, les gens faisaient le tour du cimetière et de là ils jouissaient d’un superbe panorama sur les environs (le Tournaisis);puis ils descendaient vers le bosquet le plus proche et y taillaient un bâton dont ils ne devaient plus se séparer jusqu’au soir.

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- La course de côte automobile du Mont.Dans les années 60, une course de côte fut organisée par la Scuderia Tornacum. Elle fut supprimée en 1982.Après une interruption de 19ans, elle redémarre en 2001.

10:00 Écrit par Monique Willocq dans Mont Saint-Aubert historique | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook |

 

- Le cyclisme au Mont St Aubert.La montée du mont qui est assez difficile a donné l’idée aux adeptes de vélo d’organiser une concentration de cyclos qu’on a appelé la «la Jubaru».Jubaru était le nom d’un cycliste du début du siècle qui s’est tué en descendant du mont à vélo. Depuis lors, une croix rappelle son souvenir: la croix Jubaru. Début des années 80, un col a été baptisé à son nom: le col Jubaru. Depuis quelques années la Jubaru a été remplacée par deux autres courses : la »Jubaru Bikers »et la »Tournaisienne»

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-La course de Moto-cross.Dans les années 60-70-80 se déroulaient l’une des épreuves majeures du championnat de Belgique qui avait un succès de renommée international, on pouvait y voir plusieurs champion de Belgique et du Monde .l’épreuve fut arrêtée, ce qui est dommage vu la popularité de l’évènement

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-La course à pieds : Jogging du Mont de la Trinité - 12.700 KM, 12,7 km. Parcours campagnard, principalement sur routes asphaltées, vallonné avec passage au sommet du Mont-Saint-Aubert via le Chemin des Poètes.

09:59 Écrit par Monique Willocq dans Mont Saint-Aubert historique | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook |

 

-La marche à bâton : Les origines de cette marche remontent au 14ème siècle. Les religieux de l'époque grimpaient les flancs du Mont-Saint-Aubert en guise de pèlerinage expiatoire. Bien plus tard, les gamins du pays se rendaient en haut de la "montagne", y coupaient des branches dans les bois environnants, taillaient des bâtons et entamaient des joutes pacifiques avec leurs armes de bois. Aujourd'hui cette tradition est perpétuée, les tournaisiens effectuant chaque Lundi de Pâques une marche (de 6, 12 ou 20 km) jusqu'en haut du Mont-Saint-Aubert, à parcourir chacun à son rythme. Haut de 147 mètres, le mont offre alors une belle récompense aux marcheurs, avec son magnifique panorama sur toute la vallée de l'Escaut et sur la ville au milieu de laquelle se dressent fièrement la cathédrale et ses 5 clochers.

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-Le parcours d’orientation : En 2000, l’asbl Omnisports ,de l’école logistique et des » Leongs t’tchus» organisaient durant 3années consécutives un parcours sportif et d’orientation nocture (Night station) au Mont Saint-Aubert et la commune de Kain.

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-Le Panoramique:A deux pas de Tournai, le Floréal Panoramique dresse sin imposante silhouette en haut du mont. Lieu de ballade des habitants de la cité des cinq clochers depuis toujours, le Mont Saint Aubert est bien connu des cyclos et touristes en général.Le principal atout de ce complexe est, évidemment, son superbe point de vue sur la plaine de l’Escaut. En été, c’est génial, en automne, on peut penser à autre chose. Comme manger, entre autres….

09:58 Écrit par Monique Willocq dans Mont Saint-Aubert historique | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook |

 

-Le Cerf :Le café « le Cerf »est l’endroit idéal pour se rafraichir au milieu de la montée principal du Mont Saint Aubert, café très apprécier par les cyclos moins véloces en manque de fraîcheur…

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-L’Atelier :Un café sympathique jonché sur les hauteurs du Mont Saint Aubert ou l’ambiance s’accentue lorsque Mimi se met à jouer de l’accordéon.Elle a d’ailleurs dédiée une chanson à la confrérie des léongs tchus le 02 avril 1999 dont voici l’extrait.1er couplet:C’est nous les léongs t’chusLes léongs t’chus du Mont Saint AubertLe cœur en foufièleLe cœur au ventre et ventre à terreRien ne nous arrêteEt nous chantons à tue tête«Refrain»Les léongs t’chusPas les écusLes léongs t’chusPas les écusLes léongs t’chus pas les écus2 couplets :Ne confondez pas les léongs t’chus avec les écusNous on est les t’chusLes longs culs du Mont Saint AubertCar notre seul butC’est d’arriver en haut d’la butteVive la confrérie des léongs t’chusFin.

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-Ma Campagne :Un restaurant situé dans la dernière ligne droite de la montée du Mont Saint Aubert, spécialisé dans les grillades….un régal pour les papilles…

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-La ferme du reposoir :Lieu de rendez vous familiale afin de s’adonner aux joies festifs et gustatifs de mariage, communion…

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-L’Auberge du Cheval Blanc :Cet ancien restaurant, situé au sommet du Mont-Saint-Aubert, dans un cadre de verdure était tout simplement féerique avec son carrousel aux chevaux de bois grandeur nature et l’on éprouvait une sensation de bien-être profond qui nous rappelait notre enfance….

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-La GRIGNOTIERE :En pleine campagne wallonne, La Grignotière dispose de plusieurs salles de réception dans cet espace naturel gardé du Mont St-Aubert avec ses promenades en forêt, randonnées en vélo et jeux pour enfants. Tranquillité et convivialité sont les maîtres mots pour cet établissement qui bénéficie de la sérénité d'un Mont et du calme de la campagne.

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- Jumelage : Le 24 avril 2000,une demande de jumelage avec Saint-Aubert(France) a été introduite dans le but de créer des liens par delà les frontières.

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- Fanfare du Mont Saint-Aubert : Le Mont Saint-Aubert possède également sa propre fanfare d’une quarantaine de musicien. Celle-ci porte le nom de »la Trinité ». Elle a été fondée en 1903 par quelques familles du village et portait initialement le nom de »l’écho de la montagne».La »Trinité »est présente à chaque manifestation importante du Mont Saint-Aubert.

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-Le groupe vocal Carmina Mundi :En 2005, s'est produit le groupe vocal "Carmina Mundi".Carmina Mundi, c'est un groupe vocal de 10 chanteurs, exclusivement des hommes. Un ensemble original et peu courant dans nos contrées mais fort répandu dans les pays anglo-saxons. Carmina Mundi est donc né en 1988, créé par une poignée d'amis, désireux d'exploiter les répertoires de groupes mondialement connus comme The Deller Consort, The King's Singers ou encore The Scholars. Le groupe aborde quantité de styles bien différents allant de la musique grégorienne aux chants du Moyen Age ou de la Renaissance. Mais il raffole aussi de la Close Harmony et du Jazz Vocal, genre qui fait appel à des harmonies très serrées. Ajoutons que Carmina Mundi fonctionne d'une manière inhabituelle : la direction du groupe aussi bien que l'interprétation des pièces de concert sont discutées par tous les membres de l'ensemble.Une organisation de la Fanfare de Froidmont en collaboration avec l'ASBL Verts horizons

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-La ferme rose : une ferme stratégique pour l’orientation par l’armée de l’air situé au pied du Mont Saint-Aubert.

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05/06/2008

Octroi de droit d'emphytéose ou de droit de superificie par les communes, les provinces et les CPAS

Numéro : 256 (2007-2008) 1Question écrite du 08/05/2008 deWILLOCQ Monique à COURARD Philippe -- Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Selon la circulaire du 2 août 2005 relative aux ventes d'immeubles ou à l'acquisition d'immeubles par les communes, les provinces et les CPAS et relative à l'octroi de droit d'emphytéose ou de superficie, le Conseil communal, provincial ou de l'action sociale se voit contraint de fixer les conditions en cas de constitution de droit d'emphytéose ou de superficie.Le Collège communal, provincial ou de l'action sociale doit également procéder à une estimation du montant du canon ou de la redevance soit par le Comité d'acquisition, soit par le Receveur de l'Enregistrement, soit auprès du notaire, soit auprès d'un géomètre-expert immobilier sur base des conditions d'octroi préalablement fixées.A cet égard, je souhaiterais obtenir une réponse aux questions suivantes.La fixation d'un canon ou d'une redevance est- elle impérative ? En d'autres termes, la fixation d'un canon ou d'une redevance vaut-elle dans le cas où un droit d'emphytéose ou de superficie est constitué en faveur d'une commune, d'une province ou d'un CPAS ? Dans l'affirmative, pourquoi ? L'octroi d'un droit d'emphytéose ou de superficie au profit d'une commune, d'une province ou d'un CPAS pour un euro symbolique ne constitue-t-il pas une situation particulièrement favorable ? Dans la négative, pourquoi ? Enfin, Monsieur le Ministre pourrit-il m'indiquer si l'octroi d'un canon ou d'une redevance est impératif lorsqu'un droit d'emphythéose ou de superficie est constitué en faveur d'une asbl en vue de lui permettre de remplir les conditions requises afin d'obtenir des subsides auprès d'Infrasport ? Si oui, pourquoi ?----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Réponse du 03/06/2008La question posée par l'honorable Membre a retenu toute mon attention.Il convient d'abord d'attirer son attention sur le fait qu'en ce qui concerne l'emphytéose, c'est l'article 1er de la loi du 10 janvier 1824 qui prévoit, en contrepartie du droit réel qu'est l'emphytéose, le paiement d'une redevance annuelle, soit en nature soit en argent, en reconnaissance du droit du propriétaire.En ce qui concerne le droit de superficie, la loi du 10 janvier 1824 concernant le droit de superficie ne prévoit pas cette contrepartie. Il peut donc être concédé à titre gratuit.L'attention de l'honorable Membre est attirée sur le fait que quel que soit le droit conféré ? droit d'emphytéose ou droit de superficie ? deux situations sont possibles soit les droits sont concédés par le pouvoir local soit ceux-ci sont concédés au pouvoir local concerné.Pour s'en tenir à l'octroi de l'un des droits précités à un pouvoir local, il y a lieu d'émettre les considérations suivantes :- l'estimation de la valeur de la redevance à payer par le locataire est un élément déterminant de la décision du pouvoir local marquant son accord sur le droit à conférer. En effet, elle permet de déterminer pour les autorités locales et, le cas échéant, pour l'autorité de tutelle, si la décision est conforme ou non à l'intérêt général et en particulier aux finances communales ;- cette redevance est impérative dans le cas d'un bail emphytéotique puisqu'il constitue - par définition - un contrat à titre onéreux ;- dans le cas précis ou un droit d'emphytéose est conféré par une personne de droit public ou de droit privé au profit d'une commune, c'est le bailleur qui détermine le montant de la redevance concernée et qui est donc, en quelque sorte, le maître du jeu pour cet aspect, mais dans la mesure ou un contrat va être conclu entre les parties concernées celles-ci ont la possibilité de négocier divers aspects du contrat.Par conséquent, s'il existe un partenariat entre le pouvoir local et son cocontractant, le loyer peut éventuellement être amené à l'euro symbolique.En ce qui concerne la seconde hypothèse, à savoir l'octroi d'un droit d'emphytéose ou de superficie par le pouvoir local, la même méthodologie s'applique (nécessité d'une estimation et délibération appropriée).Chaque pouvoir local doit apprécier la pertinence d'exiger une redevance de son co-contractant et l'importance de celle-ci.Dans le cas d'un droit d'emphytéose, l'exigence d'une redevance reste impérative conformément à la définition même de ce droit réel, mais si l'asbl s'inscrit dans la politique communale ou se trouve dans un partenariat avec la commune, il peut se concevoir que le montant de la redevance soit ramené à un euro symbolique.En tout état de cause, une décision dûment motivée doit être prise par l'autorité locale.Pour ce qui concerne l'aspect de cette problématique dans le cadre du décret relatif aux subventions pour les infrastructures sportives, je prie l'honorable Membre de s'adresser à mon Collègue du Gouvernement wallon, Monsieur Michel Daerden, Vice-Président et Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement, que cette matière concerne.